Qu’est-ce que le processus KYC ?

KYC est le sigle de « Know Your Customer » (« Connaître votre client » en français). Il s’agit d’un processus obligatoire au moment de l’entrée en relation avec un client. Le processus KYC consiste à recueillir suffisamment d’informations pour identifier et comprendre clairement les activités de la clientèle de son entreprise. 

Le processus KYC, c’est quoi exactement ?

La réglementation impose aux entreprises des obligations strictes dans le but de détecter plus facilement des faits attribuables au blanchiment d’argent et au financement du terrorisme. Parmi ces obligations se trouvent des mesures relatives à la connaissance client. L’objectif de la connaissance client (soit le processus KYC) est que les entreprises connaissent parfaitement leurs clients (bénéficiaires effectifs, produits et services utilisés en interne, taux de dépendance, etc.).

processus KYC

Application

Le processus KYC s’applique aussi bien aux clients corporatifs qu’aux clients particuliers. Retrouvez ci-dessous un aperçu simplifié des processus KYC à mettre en place au moment d’une entrée en relation avec un client.

Clients corporatifs

Au moment d’une entrée en relation, et plus particulièrement d’une transaction (placement boursier, mouvement bancaire, fusion, acquisition, etc.), l’entreprise doit obtenir les informations suivantes sur son futur client : 

  • Raison sociale (Nom de l’entreprise cliente) 
  • Forme organisationnelle  
  • Numéro d’organisation   
  • Adresse
  • Identité du gérant et des membres du conseil d’administration, ou des personnes occupant un poste similaire
  • Bénéficiaires effectifs

L’entreprise doit par la suite vérifier l’ensemble des informations recueillies dans le but de repérer toute irrégularité. À noter que pour faciliter cette procédure, elle peut s’appuyer sur une solution d’évaluation des tiers.  

Des informations et des documents doivent également être obtenus sur les personnes physiques agissant au nom du client ou ayant le droit de disposer du compte. Les mêmes informations exigées des clients particuliers doivent être obtenues sur ces personnes et l’identité doit être confirmée par une pièce d’identité valide.

En outre, des informations et des documents doivent être obtenus sur :

  • La structure de propriété et de contrôle chez le client
  • Le but de la relation client et le mode opératoire
  • Le véritable bénéficiaire chez le client

L’entreprise doit par ailleurs préciser si les personnes agissant pour le compte du client ou ayant reçu un droit de disposition sont des personnes dites « politiquement exposées » (PEP).

Clients particuliers

Les clients particuliers et les personnes physiques qui agissent en leur nom  doivent fournir certaines informations et documents avant qu’une relation client puisse être établie et que des transactions soient effectuées. Les informations suivantes doivent être obtenues :

  • Noms et prénoms
  • Date de naissance
  • Numéro de l’acte de naissance
  • Numéro d’une pièce d’identité valide
  • Adresse géographique

L’identité des clients doit également être confirmée par une pièce d’identité en cours de validité.

En outre, des informations et des documents doivent être obtenus sur :

  • Le but de la relation client et le mode opératoire
  • Le titulaire réel de la licence, le cas échéant

Il faut par ailleurs préciser si le client, les personnes agissant pour le compte du client ou ayant reçu un droit de disposition ou un véritable titulaire de droit est une personne dite « personne politiquement exposée » (PEP)

Suivi permanent du processus KYC

Une fois la relation client établie, les entreprises sont tenues d’assurer le suivi de la relation client, notamment en veillant à ce que les transactions soient conformes aux informations obtenues. Les entreprises doivent par ailleurs tenir l’ensemble de leurs informations à jour et doivent donc régulièrement demander des informations actualisées à leurs clients. À noter qu’une entreprise doit veiller à demander de nouvelles informations à ses clients dès lors qu’elle possède un doute sur l’exactitude des informations obtenues précédemment.

Refus et liquidation

La connaissance client est une obligation légale. Ainsi, une entreprise peut être amenée à refuser une entrée en relation ou mettre fin à une relation existante dans le cas où un client ne souhaiterait pas communiquer des informations conformes au processus KYC en place.

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